Les produits utilisés pour l’entretien des locaux des établissements recevant des enfants peuvent être la source de contamination de certains

milieux (air, eau, sol), et ont un impact potentiel sur la santé des enfants et des salariés qui occupent le bâtiment

Télécharger le document : plaquette Poster Ecol_air.pdf -Ségolène Royal Officiel

Les actions marquantes de Ségolène Royal en 2014 concernant la politique énergétique

Télécharger le document : energie.pdf -Ségolène Royal Officiel

Télécharger le document : batiment.pdf -Ségolène Royal Officiel

Télécharger le document : logement.pdf -Ségolène Royal Officiel

Ségolène Royal annonce 5 mesures pour lutter contre le bruit

Télécharger le document : bruit.pdf -Ségolène Royal Officiel

Arrêté du 16 juillet 2014 modifiant l’arrêté du 30 mars 2009

relatif aux conditions d’application de dispositions concernant les avances remboursables sans intérêts destinées au financement de travaux de rénovation afin d’améliorer la performance énergétique des logements anciens et modifiant l’arrêté du 25 mai 2011 relatif à l’application en outre-mer de dispositions concernant les avances remboursables sans intérêts destinées au financement de travaux de rénovation afin d’améliorer la performance énergétique des logements anciens

Télécharger le document : 2014.07.18 Arrêté Financement travaux de rénovation.pdf -Ségolène …

Décret n° 2014-812 du 16 juillet 2014

Préciser la liste des dépenses éligibles au crédit d’impôt...

Télécharger le document : 2014.07.18 Décret 2014-812 art. 200 et 244 code général des impôts.pdf -Ségolène Royal Officiel

Accélérer la transition énergétique et soutenir la croissance verte grâce à un partenariat État-Région

Télécharger le document : developpement durable.pdf -Ségolène Royal Officiel